RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ÉCOLE

Dispositions générales

Le règlement intérieur de l'école est établi en conformité avec le règlement départemental du Doubs qui organise la scolarité des élèves. Le règlement départemental peut être consulté à l'école.

Admission et inscription, radiation

Les conditions et formalités d'inscription et de radiation sont précisées par le règlement départemental.

Fréquentation et obligation scolaire

Horaires de l'école

Les classes fonctionnent de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30.

Emploi du temps

L'emploi du temps en vigueur s'impose à tous les élèves. Ils doivent suivre tous les enseignements correspondant à leur niveau de scolarité.

Fréquentation

Les élèves doivent respecter les horaires. La présence est obligatoire pour toutes les activités organisées dans la classe.

Absences

Les familles informent par téléphone l'école le matin même de l'absence de l'élève et confirment par écrit le motif.

Dans le cas de sortie anticipée, l'enfant sera remis au responsable légal, ou à une personne désignée par lui, qui signera le cahier de sortie de la classe.

Tout enfant en retard doit être accompagné jusque dans sa classe par un adulte ; tout retard non accompagné sera noté par l'enseignant dans son cahier de devoirs.

Hygiène - Sécurité

Les enfants accueillis à l'école doivent être en bon état de santé et de propreté.

Seuls les goûters composés d’un fruit ou d’une compote seront autorisés. Les enfants ne pourront apporter en boisson que de l’eau.

Les élèves doivent rentrer et sortir de classe en bon ordre sans se bousculer. Il leur est demandé de redoubler de précautions dans les escaliers.

Le comportement dangereux pour les autres ou pour lui-même de tout élève (brutalités, bousculades, agressivité même verbale), les atteintes à l'intégrité physique et morale des autres élèves ou des enseignants donneront lieu à des réprimandes et des sanctions portées à la connaissance des parents.

Les objets dangereux sont prohibés.

Ex : parapluies, allumettes, pétards, sucettes, sifflets, épingles, pin's, canifs, cutters, objets tranchants, pistolets à eau et à plomb, balles de tennis et rebondissantes, etc...

L'introduction dans l'école de bijoux ou de montres est fortement déconseillée (en particulier lors des séances de natation) ainsi que tout ce qui est cartes (Pokemon...), billes et autres jeux qui restent sous la responsabilité de l'enfant.

Le Conseil des Maîtres se réserve le droit à tout moment de l’année scolaire, d’interdire l’entrée à l’école (temps scolaire ET récréations) de tout objet jugé par lui dangereux ou inutilement distrayant.

Le chewing-gum est interdit en classe.

L'entrée de l'école est interdite à toute personne étrangère à l'établissement sauf pour prendre contact avec un enseignant ou la directrice.

Surveillance

La surveillance des élèves est continue pendant le temps scolaire et débute le matin à 8h20 et l'après-midi à 13h20.

L'entrée se fait par le portail principal situé rue Sous-la-Chaux.

À la récréation, la surveillance est organisée suivant le tableau de service affiché.

L'aire de jeux autorisée est le plateau délimité par des lignes rouges.

Communauté scolaire

Les membres de la communauté scolaire s'engagent à respecter les principes de laïcité et de respect d'autrui dans sa personnalité et ses convictions.

Concertation entre les familles et les enseignants

Il est demandé aux parents de lire le cahier de texte ou de devoirs tous les soirs.

Les courriers de l'école devront être suivis d'un « accusé de réception » sous forme d'une signature dans les cahiers de texte ou les carnets de liaison.

Les parents sont informés du travail de leurs enfants par le livret scolaire. Ils sont invités à consulter régulièrement les divers cahiers et classeurs dans la classe et à rencontrer les enseignants. Les familles sont reçues à leur demande

et sur rendez-vous par l'enseignant de l'enfant (formulaire dans le cahier de devoirs).

Chaque enseignant organise une réunion d'information en début d'année en direction des familles des élèves de sa classe.

La directrice réunit les parents de l'école, chaque fois qu'elle le juge utile.

Matériel et livres

Une liste des fournitures indispensables est remise à chaque famille au début de l’année scolaire. Il est demandé aux parents de veiller périodiquement à ce que rien ne manque, de bien vouloir inscrire le nom de l’enfant SUR CHAQUE

OBJET, ACCESSOIRE OU FOURNITURE (dans la mesure du possible) et de prévoir sans délai le remplacement de toute fourniture perdue ou hors d’usage et ceci jusqu’au dernier jour de l’année scolaire .

Il est formellement défendu aux élèves de dégrader les locaux et le matériel scolaire. Toute dégradation entraînera réparation ou remplacement aux frais de la famille. Il est rappelé qu’écrire ou dessiner sur les tables est rigoureusement

interdit. Les livres et le matériel collectif ou individuel, nécessaires pour les activités d'enseignement, sont mis à la disposition de l'élève pour la durée de l'année scolaire.

Les enfants doivent respecter les livres prêtés par l’établissement qui seront couverts par les familles. Il est interdit de les annoter ou de déchirer des pages.

Les livres de la bibliothèque peuvent être empruntés également gratuitement tout au long de l'année scolaire.

Coopérative scolaire

Le montant de la coopérative scolaire est fixé par le Conseil d'Ecole.

Les fonds ainsi traditionnellement collectés sont utilisés dans chaque classe sous la responsabilité de chaque enseignant principalement pour (et sans que cette liste soit exhaustive) :

- abonnement des classes à différentes revues,

- entretien et renouvellement du fonds de bibliothèque,

- mise à disposition pour chaque élève de fournitures consommables, de matériels de dessin, d’arts plastiques et de travaux manuels.

Il est légal et traditionnel depuis l’après-guerre, que la coopérative scolaire, afin de diminuer la part demandée aux familles, réalise de petits bénéfices, notamment à l’occasion de la vente des photographies scolaires, de gâteaux

ou de la Quête pour l’École Publique. L’adhésion à la coopérative scolaire n’est pas obligatoire et la somme indiquée n’est donnée qu’à titre indicatif : il est donc possible de ne rien donner, de donner moins ou en plusieurs fois

durant l’année ou de donner plus.

La Coopérative Scolaire est placée sous l’égide de l’OCCE (Office Central de la Coopération à l’École) à qui l’on verse chaque année le montant de l’adhésion (1,25€ par enfant) et à qui est envoyé chaque année un bilan financier

arrêté à la date du 31 août. Ce bilan financier est consultable.

Toutes les fois que l’École demande de l’argent merci de bien vouloir :

- rédiger dans la mesure du possible un CHEQUE,

- ne jamais libeller un chèque “au porteur” (sans ordre),

- ne jamais libeller un chèque au nom d’un enseignant,

- libeller le chèque à l’ordre de « Ecole Sous-la-Chaux »

- placer le chèque ou la somme en argent liquide dans une enveloppe sur laquelle sera précisé le nom, la classe, l’enseignant de l’enfant et la destination de la somme avant de la confier à votre enfant.

Assurance

L’assurance scolaire est vivement conseillée particulièrement en ce qui concerne les RISQUES INDIVIDUELS (enfant se blessant seul ou sans que la responsabilité d’un tiers puisse être mise en cause), car ces garanties sont souvent exclues ou non précisées dans les contrats privés. La mention “responsabilité civile” ne garantit que les dommages que l’enfant cause à autrui.

Si l’assurance scolaire n’est pas exigée pour les activités dites “obligatoires”.

La circulaire ministérielle N° 76-260 (20/08/76) rend obligatoire l’assurance des enfants pendant les activités “facultatives” (sorties, excursions, patinoire...) contre

- les risques subis (“Individuelle Accident”)

- les risques causés ‘(“Responsabilité Civile”)

De fait une assurance complète est indispensable.

Ainsi le Groupe Scolaire demandera pour chaque enfant au début de chaque année scolaire une attestation d’assurance “RESPONSABILITE CIVILE” et “INDIVIDUELLE ACCIDENT”. Le Directeur se réserve le droit de retourner toute attestation qu’il jugera incomplète. Un enfant non correctement couvert pourra se voir exclu d’activités facultatives.

Il est vivement recommandé aux parents des enfants porteurs de verres correcteurs (lunettes...) de souscrire un complément d’assurance les couvrant.

J'ai pris connaissance du règlement intérieur de l'école (dater et signer)

                                                    L'élève                                                  Le responsable légal